La garantie d'une durée raisonnable des procédures dans le contexte de la société du risque

Résumé

Ce travail vise à analyser la garantie d'une durée raisonnable des procédures dans le contexte de la société du risque. Il aborde les conceptions objectives et subjectives du temps, et conclut que le temps est une institution sociale. Il examine ensuite comment le droit temporalise la société et comment il est lui-même influencé par le temps. Il analyse aussi comment la société actuelle se perçoit comme une société du risque, où les dangers sont devenus imprévisibles. Cette situation engendre l'insécurité et l'imprévisibilité de l'avenir, obligeant la société à vivre dans le présent. L'absence de projets et l'imprévisibilité de l'avenir mènent à une tyrannie de l'urgence, qui marque aussi le droit. Ainsi, de nombreuses lois émergent, visant à minimiser le traitement juridique du risque ; cependant, elles manquent d'une période de maturation suffisante, ce qui explique pourquoi le droit revêt souvent une fonction symbolique. La garantie d’une durée raisonnable des procédures, susceptible de minimiser le traitement juridique du risque, se présente également sous la forme d’une illégalité établie, se révélant inefficace en raison de l’absence de mesures politiques, législatives et judiciaires garantissant sa mise en œuvre.