Considérations préliminaires sur l'utilisation des ressources en eau dans l'industrie pétrolière à la lumière du droit de l'eau

l'eau comme bien économique

Résumé

À l'aube du XXIe siècle, l'humanité se penche sur les défis anciens et nouveaux, cherchant des solutions contemporaines pour les relever. Dans un monde globalisé où la consommation ne respecte pas le cycle de renouvellement des ressources naturelles, l'eau occupe une place centrale dans le débat, car elle représente un élément indissociable de la vie sur Terre. Face aux enjeux historiques à venir, les paradigmes de sa compréhension sont sur le point d'évoluer, intégrant ainsi la notion d'importance économique des ressources en eau au discours environnemental. Ce travail vise à démontrer que l'eau doit également être appréhendée sous un angle pécuniaire, une dimension que le monde juridique ne saurait négliger. Pour éclairer ce débat, l'étude analyse l'utilisation de l'eau par l'industrie pétrolière, démontrant comment les normes juridiques engendrent des coûts et des externalités pour les acteurs de la chaîne de production pétrolière. Au-delà de la simple clarification des points de vue des acteurs concernés, l'objectif est d'amener à une réflexion sur le système de l'eau fondée sur les principes économiques, et notamment sur les thèmes suivants : 1 - les ressources en eau à l'époque contemporaine ; 2 - le régime constitutionnel régissant l'eau ; 3 - la corrélation entre les réserves de pétrole et d'aquifères, ainsi que leur exploitation par l'industrie pétrolière ; 4 - le rôle de la législation ordinaire ; et 5 - comment parvenir à un développement durable face aux enjeux liés à l'eau et au pétrole. En fin de compte, il s'agit de susciter un débat et une réflexion parmi les juristes sur l'interaction indispensable entre l'économie et l'expérience et la continuité du droit lui-même.